DOMAINE GRAMENON POIGNEE DE RAISINS
Présentation de la marque DOMAINE GRAMENON POIGNEE DE RAISINS
Déposée le 4 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GRAMENON POIGNEE DE RAISINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE GRAMENON POIGNEE DE RAISINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE GRAMENON POIGNEE DE RAISINS arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.
DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37
Inscription le 20 février 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°428564 - Publication au BOPI 2006-02-20
Inscription le 20 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428565 - Publication au BOPI 2006-02-20
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2006 n°2309220 - Publication au BOPI 2006-03-01
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622145 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27